Article (sans numéro) JORFARTI000001515494
Art. 1er. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre XVI, sont modifiées comme suit :
I. - Au chapitre Ier, la rubrique relative aux soins de pratique courante est complétée par les dispositions suivantes :
Le libellé relatif aux prélèvements aseptiques est ainsi rédigé :
« Prélèvement aseptique cutané ou de sécrétions muqueuses, prélèvement de selles ou d'urine pour examens cytologiques, bactériologiques, mycologiques, virologiques ou parasitologiques .................... 1. »
Les dispositions relatives au cathétérisme urétral, au changement de sonde, à l'autosondage, à la réadaptation de vessie neurologique sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Soins de l'appareil urinaire :
« Cathétérisme urétral chez la femme ....................
3
« Cathétérisme urétral chez l'homme ....................
4
« Changement de sonde urinaire à demeure chez la femme ....................
3
« Changement de sonde urinaire à demeure chez l'homme ....................
4
« Education à l'autosondage comprenant le sondage éventuel avec un maximum de dix séances ....................
3,5
« Réadaptation de vessie neurologique comprenant le sondage éventuel ....................
4,5. »
Les dispositions relatives à l'alimentation par sonde sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance ....................
3.
« Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance ....................
4. »
Après les termes : « Autre pansement », les dispositions suivantes sont ajoutées :
« Ablation de fils ou d'agrafes, dix ou moins, y compris le pansement éventuel ....................
2.
« Ablation de fils ou d'agrafes, plus de dix, y compris le pansement éventuel ....................
4.
« Injection d'un implant sous-cutané ....................
2,5. »
Les dispositions relatives au lavement et à l'extraction de fécalome sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Lavement évacuateur ou médicamenteux ....................
3.
« Extraction de fécalome ou extraction manuelle des selles ....................
3. »
II. - Les dispositions du chapitre II relatif aux soins spécialisés sont modifiées comme suit :
Les dispositions relatives à la dialyse péritonéale sont complétées comme suit :
« Dialyse péritonéale par cycleur :
« Branchement ou débranchement, par séance ....................
4.
« Organisation de la surveillance, par période de douze heures ....................
4. »