Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination à la Commission nationale des études médicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 janvier 2000. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 décembre 1999
Publié le6 janvier 2000
PublicationJORF n°4 du 6 janvier 2000
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESP9924062A
IdentifiantJORFTEXT000000213588
RéférenceArrêté du 14 décembre 1999 portant nomination à la Commission nationale des études médicales, JO du 6 janvier 2000, NOR MESP9924062ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001438279

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 14 décembre 1999, la Commission nationale des études médicales comprend, conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 91-136 du 31 janvier 1991 fixant le rôle, la composition et les modalités de fonctionnement des commissions prévues aux articles 57 et 60 de la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur, les membres désignés suivants :

M. Murat, sénateur-maire de Brive-la-Gaillarde, désigné par l'Association des maires de France ;

M. le professeur Debru, directeur de l'unité de formation et de recherche de médecine de Grenoble, M. le professeur Le Duc, directeur de l'unité de formation et de recherche de médecine Lariboisière - Saint-Louis ;

Mme le professeur Aug, épouse Laxenaire, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine de Nancy, Mme le professeur Boidin, épouse Clement, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine de Saint-Antoine, Mme le professeur Boisgard, épouse Blum, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine de Necker - Enfants malades, M. le professeur Bonnet, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine de Bordeaux, Mme le professeur Jean, épouse Poyen, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine de Marseille, M. le professeur Madelenat, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine Xavier-Bichat, M. le professeur Visset, professeur à l'unité de formation et de recherche de médecine de Nantes ;

M. le professeur Grimaud, président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Nice, M. le docteur Alezrah, président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier spécialisé Léon-Grégory, à Thuir ;

M. le docteur Brezac, sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français, Mme le docteur Chapelle, sur proposition de la Fédération des médecins de France, Mme le docteur Alby, sur proposition de la Fédération française des médecins généralistes (MG France) ;

M. Toullalan, directeur du centre hospitalier d'Argenteuil, sur proposition de la Fédération hospitalière de France ;

M. le docteur Cordonnier, sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif ;

M. le docteur Viateau, sur proposition de la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée ;

Mme Hofman, représentante du Conseil économique et social, proposée par ce conseil ;

M. le professeur Langlois, représentant du Conseil national de l'ordre des médecins, proposé par ce conseil ;

M. Grimaud, résident, sur proposition de l'intersyndicale nationale autonome des résidents, M. Nazac, interne, sur proposition de l'intersyndicat national des internes des hôpitaux des villes de faculté ;

Mme Bisagni, de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), proposée par le ministre chargé de la recherche, après avis du directeur général de l'INSERM ;

M. le professeur Le Bourgeois, président du conseil scientifique et pédagogique du Centre national des concours d'internat.

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000213588, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).