Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission en cycle de formation d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er avril 2001. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mars 2001
Publié le1er avril 2001
PublicationJORF n°78 du 1 avril 2001
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENS0100475A
IdentifiantJORFTEXT000000222145
RéférenceArrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission en cycle de formation d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg, JO du 1er avril 2001, NOR MENS0100475ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret no 93-320 du 8 mars 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg, notamment son article 3 ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission en cycle de formation d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 2001 ;

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001644118

Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 7 de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est remplacé, en ce qui concerne la filière « physique, technologie (PT) », par le suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 78 du 01/04/2001 page 5137 à 5138

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Article (sans numéro) JORFARTI000001834301

Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et la directrice de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à partir de la session 2001 des concours.

Fait à Paris, le 2 mars 2001.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000222145, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).