Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 avril 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 20 avril 2001 fixant l'organisation du service du génie,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction études générales-pilotage comprend :
- le bureau prospective ;
- le bureau réglementation générale ;
- le bureau organisation-systèmes d'information ;
- le bureau pilotage.
Art. 2. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction emploi-ressources comprend :
- le bureau emploi-logistique ;
- le bureau organisation-ressources humaines ;
- le bureau finances ;
- le bureau personnel.
Art. 3. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction opérations d'infrastructure comprend :
- le bureau assistance générale au commandement ;
- le bureau conduite des opérations ;
- le bureau marchés ;
- le bureau domaine.
Art. 4. - Le directeur central du génie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 avril 2001.
Alain Richard