Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 2003. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 15 avril 2003 fixant l'organisation du service du génie,
Arrête :
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 15 avril 2003 susvisé, la sous-direction opérations-emploi comprend :
- le bureau planification des opérations d'infrastructure ;
- le bureau programmes majeurs ;
- le bureau domaine-soutien de proximité.
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 15 avril 2003 susvisé, la sous-direction administration-finances comprend :
- le bureau réglementation-documentation-prévention ;
- le bureau des affaires juridiques et administratives ;
- le bureau comptabilité-gestion-analyses économiques.
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 15 avril 2003 susvisé, la sous-direction organisation-ressources comprend :
- le bureau organisation-ressources humaines ;
- le bureau personnel ;
- le bureau soutien du service.
L'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du génie est abrogé.
Le directeur central du service du génie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 avril 2003.
Michèle Alliot-Marie
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.