Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 septembre 2001. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 juillet 2001,
Arrêtent :
Art. 1er. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2001, la liste des diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée est modifiée comme suit pour les disciplines suivantes :
« Spécialités médicales
« Cardiologie et maladies vasculaires remplace pathologie cardio-vasculaire et s'insère entre anesthésiologie-réanimation chirurgicale et dermatologie et vénéréologie.
« Gastroentérologie et hépatologie remplace gastro-entérologie et hépatologie.
« Spécialités chirurgicales
« Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale remplace oto-rhino-laryngologie. »
Art. 2. - Le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et la directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 septembre 2001.
Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice de l'enseignement supérieur :
Le chef de service, A. Perritaz La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé :
Le chef de service, P. Penaud