Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juin 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 juin 1990
NatureArrêté
Signé le23 mai 1990
Publié le6 juin 1990
PublicationJORF n°129 du 6 juin 1990
AutoritéMINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
NORSPSP9001100A
IdentifiantJORFTEXT000000716362
RéférenceArrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine, JO du 6 juin 1990, NOR SPSP9001100ALégifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur;

Vu la loi no 82-1098 du 23 décembre 1982 relative aux études médicales et pharmaceutiques;

Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;

Vu la loi no 87-588 du 30 juillet 1987 portant diverses mesures d'ordre social, et notamment le titre III;

Vu le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales, modifié notamment par le décret no 90-398 du 14 mai 1990;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 avril 1990,

Article (sans numéro) JORFARTI000001752903

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001174682

Art. 1er. - La liste des diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée est fixée comme suit pour chaque discipline:

Article (sans numéro) JORFARTI000002088622

Spécialités médicales

Anatomie et cytologie pathologiques.

Anesthésiologie-réanimation chirurgicale.

Dermatologie et vénéréologie.

Endocrinologie et métabolismes.

Gastro-entérologie et hépatologie.

Hématologie.

Médecine interne.

Médecine nucléaire.

Néphrologie.

Neurologie.

Oncologie.

Pathologie cardio-vasculaire.

Pédiatrie.

Pneumologie.

Radiodiagnostic et imagerie médicale.

Rééducation et réadaptation fonctionnelles.

Rhumatologie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001702198

Médecine du travail

Médecine du travail.

Article (sans numéro) JORFARTI000001752904

Santé publique

Santé publique et médecine sociale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001174683

Spécialités chirurgicales

Chirurgie infantile.

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.

Chirurgie orthopédique et traumatologie.

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique.

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

Chirurgie urologique.

Chirurgie vasculaire.

Chirurgie viscérale.

Gynécologie-obstétrique.

Neurochirurgie.

Ophtalmologie.

Oto-rhino-laryngologie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001752905

Biologie médicale

Biologie médicale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001123769

Psychiatrie

Psychiatrie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001174684

Art. 2. - L'arrêté du 4 mai 1988 est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001316481

Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 mai 1990.

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de la santé, J.-F. GIRARD

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000716362, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).