Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion

Article 1 JORFARTI000001846420

Le directeur des plans, du budget et de la gestion peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article 2 JORFARTI000002438085

La sous-direction de la programmation et du budget comprend :

1. Le bureau de la programmation ;

2. Le bureau du budget ;

3. Le bureau de la coordination et des synthèses ;

4. Le bureau des programmes terrestres ;

5. Le bureau des programmes navals ;

6. Le bureau des programmes aéronautiques ;

7. Le bureau des programmes interarmées.

Article 3 JORFARTI000001268187

La sous-direction du contrôle de gestion comprend :

1. Le bureau du pilotage et de l'orientation ;

2. Le bureau des méthodes de contrôle de gestion ;

3. Le bureau du contrôle de gestion des organismes fonctionnels ;

4. Le bureau de la comptabilité et de l'analyse des coûts ;

5. Le bureau des audits et des synthèses.

Article 4 JORFARTI000001846421

La sous-direction de l'administration générale comprend :

1. Le bureau de l'organisation et des questions juridiques ;

2. Le bureau du soutien et de la mutualisation des moyens ;

3. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;

4. Le bureau de la protection de l'environnement ;

5. Le bureau des ressources humaines et de la qualité.

Article 5 JORFARTI000002108861

La direction des plans, du budget et de la gestion a autorité sur un organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par une instruction : l'établissement central de soutien.

Article 6 JORFARTI000001463572

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la gestion et de l'organisation est abrogé.

Article 7 JORFARTI000001846176

Le directeur des plans, du budget et de la gestion est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.