Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 2003. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées,
Arrête :
La sous-direction « affaires juridiques et administratives » comprend :
- le bureau « droit et déontologie » ;
- le bureau « conventions, brevets et droit aux soins » ;
- le bureau « surveillance administrative » ;
- le bureau « achat public ».
La sous-direction « hôpitaux » comprend :
- le bureau « politique hospitalière » ;
- le bureau « moyens hospitaliers » ;
- le bureau « activité hospitalière ».
La sous-direction « ressources humaines » comprend :
- le bureau « gestion prévisionnelle des métiers et des compétences » ;
- le bureau « gestion du personnel militaire » ;
- le bureau « gestion du personnel civil » ;
- le bureau « recrutement » ;
- le bureau « formation » ;
- le bureau « réserves et aumônerie » ;
- le bureau « affaires communes et condition de vie ».
La sous-direction « action scientifique et technique » comprend :
- le bureau « aptitude médicale et expertise » ;
- le bureau « recherche » ;
- le bureau « santé et sécurité au travail » ;
- le bureau « technique » ;
- le bureau « vétérinaire ».
La sous-direction « organisation, soutien et projection » comprend :
- le bureau « organisation, opérations, relations internationales » ;
- le bureau « patrimoine immobilier » ;
- le bureau « équipements, ravitaillement » ;
- le bureau « audit et qualité » ;
- le bureau « systèmes d'information et de communication ».
La sous-direction « budget et finances » comprend :
- le bureau « programmation et budget » ;
- le bureau « gestion financière et suivi des programmes » ;
- le bureau « contrôle de gestion ».
Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2003.
Michèle Alliot-Marie
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.