Arrêté du 20 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale

Article 1 JORFARTI000002435563

Le sous-chapitre 7-04 (Sérologie bactérienne) du chapitre 7 (Immunologie) de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale est supprimé et remplacé par :

Article (sans numéro) JORFARTI000001075009

Sous-chapitre 7-04 Sérologie bactérienne

Pour les diagnostics de certaines affections bactériennes, les techniques à utiliser sont précisées. Les abréviations en sont les suivantes :

Les sérodiagnostics qui peuvent nécessiter un examen itératif sont indiqués par un double numéro de code. Dans ce cas, la conservation des sérums à - 18 °C est d'une durée d'au moins un an. Ce sous-chapitre s'applique aux sérums et aux autres liquides biologiques où peuvent être sécrétés des anticorps. La cotation comprend la recherche et le titrage éventuel des différents isotypes (IgG, IgA, IgM). Les tests de contrôle peuvent être exécutés et cotés à l'initiative du biologiste, en fonction des résultats des tests de dépistage. L'examen de suivi ou itératif (reprenant en parallèle le sérum du jour et le sérum précédent) ne se justifie : - qu'en présence d'une séroconversion (premier sérum séronégatif) ; - qu'en présence d'une variation significative du taux des anticorps.

Borreliose (maladie de Lyme)

Brucelloses

Coqueluche

Infections urogénitales à Chlamydia trachomatis

Infections pulmonaires à Chlamydia

Infections à Campylobacter

Infections à Helicobacter pylori

Légionelloses

Leptospiroses

Mycoplasmoses respiratoires

Fièvre Q (Coxiella burnetti)

Rickettsioses : Rickettsia conorii, Rickettsia typhi

Salmonelloses

Streptococcies (neutralisation)

Syphilis

Maladie des griffes du chat (bartonelloses - infections à Bartonella henselae et Bartonella quintana)

Tétanos

Tularémie

Yersinioses

Article 2 JORFARTI000001140870

Le chapitre 13 (Biochimie) de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale, à l'exception de son sous-chapitre 13-04 (Selles), est supprimé et remplacé par :

Article (sans numéro) JORFARTI000001465139

Le compte rendu doit mentionner la ou les techniques utilisées.

Sous-chapitre 13-01 Sang

Sous-chapitre 13-02 Liquide céphalo-rachidien

Sous-chapitre 13-03 Urines

Sous-chapitre 13-07 Calculs

Sous-chapitre 13-08 Liquides de sérosité

Sous-chapitre 13-09 Sueur

Sous-chapitre 13-10 Epreuves fonctionnelles

Article 3 JORFARTI000002039851

Le chapitre 9 (Epreuves fonctionnelles) de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale est supprimé.

Article 4 JORFARTI000001276076

Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de la santé et des solidarités et le directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui entrera en vigueur deux mois après sa publication au Journal officiel de la République française.