Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 12 juin 1956 COMMISSION MINISTERIELLE DE LA JEUNESSE (MINISTERE DE L'AGRICULTURE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juin 1956. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le12 juin 1956
Publié le21 juin 1956
PublicationJORF du 21 juin 1956
IdentifiantJORFTEXT000000255377
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 5 décembre 1955 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 novembre 1963 · modifie