Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 septembre 1961 MODIFICATION DE LA LISTE DES DIPLOMES JOINTE A L'A. DU 30-01-1961

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 septembre 1961. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le1er septembre 1961

Publié le14 septembre 1961

PublicationJORF du 14 septembre 1961

IdentifiantJORFTEXT000000261775

RéférenceArrêté du 1 septembre 1961 MODIFICATION DE LA LISTE DES DIPLOMES JOINTE A L'A. DU 30-01-1961, JO du 14 septembre 1961Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 janvier 1961 · modifie