Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 juillet 2005. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la défense,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale, modifié par le décret n° 2005-124 du 14 février 2005 ;
Vu le décret n° 91-686 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service des essences des armées ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées,
Arrête :
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « plans, prévention et expertise » comprend :
- le bureau « plans et études » ;
- le bureau « prévention » ;
- le bureau « expertise et audit ».
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « emploi » comprend :
- le bureau « exploitation » ;
- le bureau « équipements » ;
- le bureau « soutien opérationnel » ;
- la cellule « relations internationales ».
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2005 susvisé, la sous-direction « administration » comprend :
- le bureau « finances » ;
- le bureau « personnel » ;
- le bureau « organisation, méthodes, informatique ».
L'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.
Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er juillet 2005.
Michèle Alliot-Marie