Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées

Article (sans numéro) JORFARTI000000965415

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002321876

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Emploi de la direction centrale du service des essences des armées comprend:

- le bureau Exploitation;

- le bureau Equipements;

- le bureau Logistique opérationnelle.

Article (sans numéro) JORFARTI000002127331

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration de la direction centrale du service des essences des armées comprend:

- le bureau Finances;

- le bureau Personnel;

- le bureau Organisation, méthodes, informatique.

Article (sans numéro) JORFARTI000001504627

Art. 3. - L'arrêté du 3 juillet 1989 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001352250

Art. 4. - Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.