Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juillet 1989 PORTANT ORGANISATION DES SOUS-DIRECTIONS DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juillet 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juillet 1989
Publié le7 juillet 1989
PublicationJORF du 7 juillet 1989
NORDEFD8901376A
IdentifiantJORFTEXT000000298927
RéférenceArrêté du 3 juillet 1989 PORTANT ORGANISATION DES SOUS-DIRECTIONS DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES, JO du 7 juillet 1989, NOR DEFD8901376ALégifrance →

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Arrêté du 3 juillet 1989 · application
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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298927, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).