Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1961 ORGANISATION DU SERVICE DES VACCINATIONS ANTIDIPHTERIQUE, ANTITETANIQUE ET ANTITYPHOPARATYPHOIDIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 1961. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1961
Publié le28 novembre 1961
PublicationJORF du 28 novembre 1961
IdentifiantJORFTEXT000000262119
RéférenceArrêté du 15 novembre 1961 ORGANISATION DU SERVICE DES VACCINATIONS ANTIDIPHTERIQUE, ANTITETANIQUE ET ANTITYPHOPARATYPHOIDIQUE, JO du 28 novembre 1961Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 février 1952 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000262119, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).