Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 avril 1960 BREVETS, LICENCES ET QUALIFICATION DES NAVIGANTS (SAUF ESSAIS ET RECEPTIONS)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juin 1960. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le21 avril 1960
Publié le3 juin 1960
PublicationJORF du 3 juin 1960
IdentifiantJORFTEXT000000263124
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 23 septembre 1952 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 mai 1966 · modifie