Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 20 août 1969 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES IUT DES UNIVERSITES DE LIMOGES ET TOULOUSE (MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 18-06-1968)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1969. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le20 août 1969
Publié le10 septembre 1969
PublicationJORF du 10 septembre 1969
IdentifiantJORFTEXT000000267280
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 18 juin 1968 · modifie