Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juin 1968 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (MODIFICATION DES TABLEAUX FIGURANT A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 13-09-1966 ET AUX ART. 1 ET 4 DE L'ARRETE DU 16-11-1967)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juin 1968
Publié le16 juillet 1968
PublicationJORF du 16 juillet 1968
IdentifiantJORFTEXT000000290693
RéférenceArrêté du 18 juin 1968 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (MODIFICATION DES TABLEAUX FIGURANT A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 13-09-1966 ET AUX ART. 1 ET 4 DE L'ARRETE DU 16-11-1967), JO du 16 juillet 1968Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290693, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).