Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 décembre 1975 MODIFIE LE TABLEAU FIGURANT A L'ART. 1E DE L'ARRETE DU 18-06-1968 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES IUT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 janvier 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 décembre 1975
Publié le23 janvier 1976
PublicationJORF du 23 janvier 1976
IdentifiantJORFTEXT000000835478
RéférenceArrêté du 30 décembre 1975 MODIFIE LE TABLEAU FIGURANT A L'ART. 1E DE L'ARRETE DU 18-06-1968 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES IUT), JO du 23 janvier 1976Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 juin 1968 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000835478, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).