Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1982 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 septembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 août 1982
Publié le11 septembre 1982
PublicationJORF du 11 septembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000473077
RéférenceArrêté du 2 août 1982 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 11 septembre 1982Légifrance →

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Arrêté du 18 juin 1968 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000473077, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).