Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 1976 MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 18-06-1968 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 janvier 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 1976
Publié le6 janvier 1977
PublicationJORF du 6 janvier 1977
IdentifiantJORFTEXT000000488984
RéférenceArrêté du 16 décembre 1976 MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 18-06-1968 (LISTE COMPLEMENTAIRE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE), JO du 6 janvier 1977Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 juin 1968 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000488984, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).