Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juillet 1982 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (LYON,REIMS,RENNES-I)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juillet 1982
Publié le10 août 1982
PublicationJORF du 10 août 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000467850
RéférenceArrêté du 29 juillet 1982 DES SPECIALITES ET DES OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (LYON,REIMS,RENNES-I), JO du 10 août 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 juin 1968 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000467850, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).