Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 11 octobre 1978 COMMISSION PEDAGOGIQUE NATIONALE DES IUT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 octobre 1978. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le11 octobre 1978
Publié le20 octobre 1978
PublicationJORF du 20 octobre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000309138
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 18 juin 1968 · modifie