Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 novembre 1967 DES SPECIALITES ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE DES UNIVERSITES DE BESANCON, BORDEAUX, CAEN, CLERMONT-FERRAND, GRENOBLE, LILLE, LYON, MONTPELLIER, NANCY, NANTES, ORLEANS, PARIS, POITIERS, RENNES, ROUEN, STRASBOURG ET TOULOUSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 décembre 1967. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 novembre 1967
Publié le15 décembre 1967
PublicationJORF du 15 décembre 1967
IdentifiantJORFTEXT000000848605
RéférenceArrêté du 16 novembre 1967 DES SPECIALITES ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE DES UNIVERSITES DE BESANCON, BORDEAUX, CAEN, CLERMONT-FERRAND, GRENOBLE, LILLE, LYON, MONTPELLIER, NANCY, NANTES, ORLEANS, PARIS, POITIERS, RENNES, ROUEN, STRASBOURG ET TOULOUSE, JO du 15 décembre 1967Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 15 janvier 1968 · application
Arrêté du 18 juin 1968 · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000848605, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).