Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 septembre 1982 DES SPECIALITES ET OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 septembre 1982
Publié le27 octobre 1982
PublicationJORF du 27 octobre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000859987
RéférenceArrêté du 23 septembre 1982 DES SPECIALITES ET OPTIONS ENSEIGNEES DANS LES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE, JO du 27 octobre 1982Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000859987, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).