Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1965 CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE, OPTION VITUCULTURE-OENOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1965. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 juillet 1965
Publié le23 juillet 1965
PublicationJORF du 23 juillet 1965
IdentifiantJORFTEXT000000269446
RéférenceArrêté du 16 juillet 1965 CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE, OPTION VITUCULTURE-OENOLOGIE, JO du 23 juillet 1965Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000269446, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).