Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 décembre 1970 MODIFICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 16-07-1965 ET DE L'ARRETE DU 14-03-1969 RELATIVEMENT A L'ATTRIBUTION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE, SPECIALITE VITICULTURE-OENOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 décembre 1970
Publié le24 décembre 1970
PublicationJORF du 24 décembre 1970
IdentifiantJORFTEXT000000282351
RéférenceArrêté du 14 décembre 1970 MODIFICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 16-07-1965 ET DE L'ARRETE DU 14-03-1969 RELATIVEMENT A L'ATTRIBUTION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE, SPECIALITE VITICULTURE-OENOLOGIE, JO du 24 décembre 1970Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 16 juillet 1965 · modifie
Arrêté du 14 mars 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000282351, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).