Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1969 MODIFICATION DES STRUCTURES DES BREVETS DE TECHNICIENS SUPERIEURS AGRICOLES DANS LES SPECIALITES LAITERIE, PRODUCTIONS ANIMALES, PRODUCTIONS VEGETALES, HORTICULTURE, VITICULTURE-OENOLOGIE, GESTION ET ECONOMIE AGRICOLES, PRODUCTIONS FORESTIERES, ECONOMIE ET TECHNIQUE DE L'ENTREPRISE AGRICOLE, ECONOMIE ET TECHNIQUE DE L'ENTREPRISE AGRICOLE OPTION FEMININE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 avril 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mars 1969
Publié le13 avril 1969
PublicationJORF du 13 avril 1969
IdentifiantJORFTEXT000000853027
RéférenceArrêté du 14 mars 1969 MODIFICATION DES STRUCTURES DES BREVETS DE TECHNICIENS SUPERIEURS AGRICOLES DANS LES SPECIALITES LAITERIE, PRODUCTIONS ANIMALES, PRODUCTIONS VEGETALES, HORTICULTURE, VITICULTURE-OENOLOGIE, GESTION ET ECONOMIE AGRICOLES, PRODUCTIONS FORESTIERES, ECONOMIE ET TECHNIQUE DE L'ENTREPRISE AGRICOLE, ECONOMIE ET TECHNIQUE DE L'ENTREPRISE AGRICOLE OPTION FEMININE, JO du 13 avril 1969Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000853027, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).