Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juin 1969 ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DANS LE CORPS DE LA RESTAURATION D'ART DES MUSEES DE FRANCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juin 1969
Publié le11 juin 1969
PublicationJORF du 11 juin 1969
IdentifiantJORFTEXT000000271924
RéférenceArrêté du 3 juin 1969 ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DANS LE CORPS DE LA RESTAURATION D'ART DES MUSEES DE FRANCE, JO du 11 juin 1969Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°65-855 du 24 septembre 1965 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000271924, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).