Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 mars 1968 COMPLETE L'ARTICLE UNIQUE DE L'ARRETE DU 20-04-1948 FIXANT LA LISTE DES ECOLES QUI DELIVRENT UN DIPLOME D'INGENIEUR DISPENSANT DES CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES DE SCIENCES EXIGES DES CANDIDATS AU DIPLOME DE DOCTEUR-INGENIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 mars 1968
Publié le2 avril 1968
PublicationJORF du 2 avril 1968
IdentifiantJORFTEXT000000272582
RéférenceArrêté du 19 mars 1968 COMPLETE L'ARTICLE UNIQUE DE L'ARRETE DU 20-04-1948 FIXANT LA LISTE DES ECOLES QUI DELIVRENT UN DIPLOME D'INGENIEUR DISPENSANT DES CERTIFICATS D'ETUDES SUPERIEURES DE SCIENCES EXIGES DES CANDIDATS AU DIPLOME DE DOCTEUR-INGENIEUR, JO du 2 avril 1968Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 20 avril 1948 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000272582, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).