Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 décembre 1964 PROGRAMME DES CONCOURS POUR L'OBTENTION DES TITRES D'ASSISTANT DANS LE SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 février 1965. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 décembre 1964
Publié le2 février 1965
PublicationJORF du 2 février 1965
IdentifiantJORFTEXT000000272754
RéférenceArrêté du 22 décembre 1964 PROGRAMME DES CONCOURS POUR L'OBTENTION DES TITRES D'ASSISTANT DANS LE SERVICE DE SANTE DES ARMEES, JO du 2 février 1965Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 mars 1959 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 22 décembre 1965 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000272754, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).