Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juin 1970 CREATION D'UN BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE SUPERIEUR DANS LA SPECIALITE LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juin 1970
Publié le16 juillet 1970
PublicationJORF du 16 juillet 1970
IdentifiantJORFTEXT000000279012
RéférenceArrêté du 22 juin 1970 CREATION D'UN BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE SUPERIEUR DANS LA SPECIALITE LABORATOIRE D'ANALYSES BIOLOGIQUES, JO du 16 juillet 1970Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 14 août 1979 · modifie
Arrêté du 17 septembre 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000279012, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).