Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juillet 1970 EFFECTIFS DU PERSONNEL HOSPITALO-UNIVERSITAIRE VISE AUX 3E ET 4E DE L'ART. 1 DU DECRET 601030 DU 24-09-1960 MODIFIE, DU CHU DE CLERMONT-FERRAND

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juillet 1970
Publié le20 août 1970
PublicationJORF du 20 août 1970
IdentifiantJORFTEXT000000279861
RéférenceArrêté du 20 juillet 1970 EFFECTIFS DU PERSONNEL HOSPITALO-UNIVERSITAIRE VISE AUX 3E ET 4E DE L'ART. 1 DU DECRET 601030 DU 24-09-1960 MODIFIE, DU CHU DE CLERMONT-FERRAND, JO du 20 août 1970Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°60-1030 du 24 septembre 1960 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000279861, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).