Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 août 1971 MODIFICATION DES MODALITES DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR POUR LA FONDERIE EN MOULES METALLIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 septembre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 août 1971
Publié le10 septembre 1971
PublicationJORF du 10 septembre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000281152
RéférenceArrêté du 18 août 1971 MODIFICATION DES MODALITES DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR POUR LA FONDERIE EN MOULES METALLIQUES, JO du 10 septembre 1971Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 21 juillet 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000281152, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).