Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juillet 1988 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PRODUCTIQUE DES ALLIAGES MOULES (OPTIONS MOULES NON PERMANENTS ET MOULES PERMANENTS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juillet 1988
Publié le14 août 1988
PublicationJORF du 14 août 1988
NORMENL8801105A
IdentifiantJORFTEXT000000871324
RéférenceArrêté du 21 juillet 1988 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PRODUCTIQUE DES ALLIAGES MOULES (OPTIONS MOULES NON PERMANENTS ET MOULES PERMANENTS), JO du 14 août 1988, NOR MENL8801105ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000871324, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).