Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juillet 1988 PORTANT SUPPRESSION DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) FONDERIE EN MOULES METALLIQUES ET FONDERIE SUR MODELES,CREATION ET DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PRODUCTIQUE DES ALLIAGES MOULES (OPTIONS MOULES NON PERMANENTS ET MOULES PERMANENTS) ET FIXANT LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNES PAR CE DIPLOME

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 juillet 1988
Publié le27 août 1988
PublicationJORF du 27 août 1988
NORMENL8801104A
IdentifiantJORFTEXT000000327102
RéférenceArrêté du 21 juillet 1988 PORTANT SUPPRESSION DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) FONDERIE EN MOULES METALLIQUES ET FONDERIE SUR MODELES,CREATION ET DEFINITION DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PRODUCTIQUE DES ALLIAGES MOULES (OPTIONS MOULES NON PERMANENTS ET MOULES PERMANENTS) ET FIXANT LES MODALITES DE LA FORMATION SANCTIONNES PAR CE DIPLOME, JO du 27 août 1988, NOR MENL8801104ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 7 juillet 1961 · abroge
Arrêté du 2 janvier 1964 · abroge
Cité par 2 textes
Arrêté du 21 juillet 1988 · application
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327102, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).