Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1972 MODIFICATION DES ART. 2, 5 & 7 DU REGLEMENT DE L'ECOLE DU LOUVRE FIXE PAR L'ARRETE DU 12-08-1965

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 septembre 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1972
Publié le8 septembre 1972
PublicationJORF du 8 septembre 1972
IdentifiantJORFTEXT000000282863
RéférenceArrêté du 10 juillet 1972 MODIFICATION DES ART. 2, 5 & 7 DU REGLEMENT DE L'ECOLE DU LOUVRE FIXE PAR L'ARRETE DU 12-08-1965, JO du 8 septembre 1972Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 novembre 1961 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 juillet 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000282863, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).