Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 avril 1972 HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE SECONDE, PREMIERE ET TERMINALE PREPARANT AU BREVET

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 avril 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 avril 1972
Publié le25 avril 1972
PublicationJORF du 25 avril 1972
IdentifiantJORFTEXT000000282898
RéférenceArrêté du 18 avril 1972 HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE SECONDE, PREMIERE ET TERMINALE PREPARANT AU BREVET, JO du 25 avril 1972Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 20 août 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000282898, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).