Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1957 A L'A. DU 13-10-1949 FIXANT LA LISTE DES TITRES ETRANGERS PERMETTANT DE POSTULER LE DIPLOME D'INGENIEUR DOCTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juillet 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1957
Publié le14 juillet 1957
PublicationJORF du 14 juillet 1957
IdentifiantJORFTEXT000000283811
RéférenceArrêté du 1 juillet 1957 A L'A. DU 13-10-1949 FIXANT LA LISTE DES TITRES ETRANGERS PERMETTANT DE POSTULER LE DIPLOME D'INGENIEUR DOCTEUR, JO du 14 juillet 1957Légifrance →

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Arrêté du 13 octobre 1949 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000283811, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).