Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 janvier 1957 CENTRE TECHNIQUE DE LA SALAISON, DE LA CHARCUTERIE ET DES CONSERVES DE VIANDES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 février 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 janvier 1957
Publié le12 février 1957
PublicationJORF du 12 février 1957
IdentifiantJORFTEXT000000284740
RéférenceArrêté du 25 janvier 1957 CENTRE TECHNIQUE DE LA SALAISON, DE LA CHARCUTERIE ET DES CONSERVES DE VIANDES, JO du 12 février 1957Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret n°60-1144 du 27 octobre 1960 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000284740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).