Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 janvier 1979 IMPORTANT DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER DE LA GUADELOUPE,DE LA GUYANE ET DE LA MARTINIQUE DES TUBERCULES D'IGNAME (DIOSCOREA SP) ORIGINAIRES OU EN PROVENANCE DES PAYS CONTAMINES PAR SCUTELLONEMA BRADYS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 février 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 janvier 1979
Publié le8 février 1979
PublicationJORF du 8 février 1979
IdentifiantJORFTEXT000000285947
RéférenceArrêté du 15 janvier 1979 IMPORTANT DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER DE LA GUADELOUPE,DE LA GUYANE ET DE LA MARTINIQUE DES TUBERCULES D'IGNAME (DIOSCOREA SP) ORIGINAIRES OU EN PROVENANCE DES PAYS CONTAMINES PAR SCUTELLONEMA BRADYS, JO du 8 février 1979Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 30 avril 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000285947, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).