Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 8 octobre 1979 DES PERSONNES CONSULTEES PAR LE JURY D'ADMISSION A L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME, EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ART. 8 DU DECRET 79-648 DU 27 JUILLET 1979 FIXANT LES CONDITIONS D'ADMISSION A L'ACADEMIE DE FRANCE A ROME
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 novembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le8 octobre 1979
Publié le18 novembre 1979
PublicationJORF du 18 novembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000286217
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°79-648 du 27 juillet 1979 · application