Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 mai 1985 MODIFIANT L'ANNEXE III DU DECRET 841004 DU 12-11-1984 RELATIF AUX INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 mai 1985
Publié le22 mai 1985
PublicationJORF du 22 mai 1985
IdentifiantJORFTEXT000000286429
RéférenceArrêté du 15 mai 1985 MODIFIANT L'ANNEXE III DU DECRET 841004 DU 12-11-1984 RELATIF AUX INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT), JO du 22 mai 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · modifie
Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000286429, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).