Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 1997. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 ;
Vu l'arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie, notamment son titre II ;
Vu l'arrêté du 29 août 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;
Vu les avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 1997,
Arrête :
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités fixée par l'article 1er de l'arrêté du 29 août 1997 susvisé est complétée et modifiée conformément aux annexes jointes au présent arrêté (1).
Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 29 août 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
<< Sont abrogés les arrêtés des 11 août 1977, 15 mai 1985, 19 septembre 1986, 29 octobre 1986, 29 juillet 1987, 11 septembre 1987, 8 février 1988, 9 août 1988, 11 août 1988, 4 septembre 1990, 14 novembre 1990, 10 mai 1991, 8 juillet 1991, 18 juillet 1991, 8 août 1991, 15 octobre 1991, 9 juillet 1992, 26 janvier 1993, 21 mai 1993 et 16 septembre 1993 relatifs aux programmes pédagogiques des instituts universitaires de technologie. >>
Art. 3. - Ces dispositions entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1997-1998.
Art. 4. - Le directeur général des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
(1) Ces annexes seront publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 6 novembre 1997.
Fait à Paris, le 14 octobre 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.