Article (sans numéro) JORFARTI000001950912
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 septembre 1990 relatif à l'ouverture d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 septembre 1990
Publié le11 septembre 1990
PublicationJORF n°210 du 11 septembre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9002135A
IdentifiantJORFTEXT000000533704
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 3;
Vu l'arrêté du 1er septembre 1987 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option Productique chimique à l'institut universitaire de technologie de Marseille;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie des spécialités Biologie appliquée, Chimie, Génie électrique et informatique industrielle et Mesures physiques;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 juin 1990,
Article (sans numéro) JORFARTI000001123530
Art. 1er. - Les ouvertures d'options au sein de certains départements d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.) sont, pour la rentrée scolaire de 1990, fixées comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0210 du 11/09/1990 ......................................................
Article (sans numéro) JORFARTI000001370826
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 septembre 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application