Article (sans numéro) JORFARTI000002142762
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 14 novembre 1990 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Mesures physiques
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 novembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le14 novembre 1990
Publié le21 novembre 1990
PublicationJORF n°270 du 21 novembre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9002662A
IdentifiantJORFTEXT000000717954
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité Mesures physiques;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 octobre 1990,
Article (sans numéro) JORFARTI000001945897
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Mesures physiques est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).
Article (sans numéro) JORFARTI000001178126
Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 2 août 1984 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
Article (sans numéro) JORFARTI000001702074
Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 novembre 1990.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
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