Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 juin 1967 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS DE TECHNOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 août 1967. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 juin 1967
Publié le27 août 1967
PublicationJORF du 27 août 1967
IdentifiantJORFTEXT000000660505
RéférenceArrêté du 26 juin 1967 ORGANISATION DES ETUDES DANS LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS DES INSTITUTS DE TECHNOLOGIE, JO du 27 août 1967Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660505, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).