Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 juillet 1981 MODIFICATION DE LA LISTE DES SPECIALITES ENSEIGNEES DANS LES IUT FIXEE A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 26-06-1967 ET DU TABLEAU FIGURANT A L'ART. 4 DU MEME ARRETE:AU LIEU DE :GENIE CIVIL (BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS) LIRE: GENIE CIVIL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 juillet 1981
Publié le14 août 1981
PublicationJORF du 14 août 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000493331
RéférenceArrêté du 31 juillet 1981 MODIFICATION DE LA LISTE DES SPECIALITES ENSEIGNEES DANS LES IUT FIXEE A L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 26-06-1967 ET DU TABLEAU FIGURANT A L'ART. 4 DU MEME ARRETE:AU LIEU DE :GENIE CIVIL (BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS) LIRE: GENIE CIVIL, JO du 14 août 1981Légifrance →

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Arrêté du 26 juin 1967 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000493331, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).