Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 novembre 1974 ORGANISATION DES ETUDES EN VUE DU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 décembre 1974. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 novembre 1974
Publié le11 décembre 1974
PublicationJORF du 11 décembre 1974
IdentifiantJORFTEXT000000488917
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 26 juin 1967 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge